[DEBRIDAGE] Débridage au 01 janvier 2016
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Re: [DEBRIDAGE] Débridage au 01 janvier 2016
Commandé et payé ma deuxieme 1290 R edition limité en décembre , je pense qu'il y a encore un bon mois dans le lac avant de voir le bout du tunel , en même temps ça caille en ce moment à Clamart............patience......
lebison- KTM addict
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Re: [DEBRIDAGE] Débridage au 01 janvier 2016
@lebison courage... Et je confirme ça caille un peu e' ce moment. Tu es de clamart dans le 92 ?!
serberis- KTMent Votre
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Re: [DEBRIDAGE] Débridage au 01 janvier 2016
Yes 92140 clamart
lebison- KTM addict
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Re: [DEBRIDAGE] Débridage au 01 janvier 2016
arrêtez de critiquer la socialope Ségolène elle va se mettre en maladie
katoche34- KTMent Votre
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Re: [DEBRIDAGE] Débridage au 01 janvier 2016
Définition de décret d'application (wikipédia):
Un décret d'application est un décret précisant les modalités d'application d'une loi française.
En effet, la plupart des lois françaises, adoptées par le législateur, promulguées par le président de la République et publiées au Journal officiel, comportent à la fin de l'article concerné des dispositions du type : « les modalités d'application du présent article seront précisées par un décret en Conseil d'État ».
Toutefois, il arrive qu'une loi ou une disposition législative ne soit jamais mise en œuvre, faute de décret d'application. Cependant, le Conseil d'État a déjà condamné l'État lorsqu'un décret d'application n'était pas pris dans un délai raisonnable1,2.
Cependant, une loi peut ne pas nécessiter de décret d'application.
Un tiers des lois votées depuis 2012 n’a pas reçu de décret d’application !
http://www.publicsenat.fr/lcp/politique/un-tiers-des-lois-votees-2012-n-pas-recu-decret-d-application-946004
Un décret d'application est un décret précisant les modalités d'application d'une loi française.
En effet, la plupart des lois françaises, adoptées par le législateur, promulguées par le président de la République et publiées au Journal officiel, comportent à la fin de l'article concerné des dispositions du type : « les modalités d'application du présent article seront précisées par un décret en Conseil d'État ».
Toutefois, il arrive qu'une loi ou une disposition législative ne soit jamais mise en œuvre, faute de décret d'application. Cependant, le Conseil d'État a déjà condamné l'État lorsqu'un décret d'application n'était pas pris dans un délai raisonnable1,2.
Cependant, une loi peut ne pas nécessiter de décret d'application.
Un tiers des lois votées depuis 2012 n’a pas reçu de décret d’application !
http://www.publicsenat.fr/lcp/politique/un-tiers-des-lois-votees-2012-n-pas-recu-decret-d-application-946004
julvau- KTMent Votre
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Re: [DEBRIDAGE] Débridage au 01 janvier 2016
On appelle cela aussi dans le sud :"l' ARLESIENNE" !
ecureuilozere- Sumo Expert
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Re: [DEBRIDAGE] Débridage au 01 janvier 2016
oui ou le foutage de gueule...
ou l'effet d'annonce ...
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mitch58- Ready To Race
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Re: [DEBRIDAGE] Débridage au 01 janvier 2016
Pour le répressif, il y a tout de suite un décret d'application
xav54- VIP Pilote
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Re: [DEBRIDAGE] Débridage au 01 janvier 2016
Alors si on a voté on a effectivement gagné le droit de se plaindre et essayant de mieux voter aux prochaines.... il faudrait un lobby et un candidat motard. Ou à tout le moins épris de liberté.
jpioupiou- KTM Maniac
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Re: [DEBRIDAGE] Débridage au 01 janvier 2016
Nan mais si tt l'monde propose "son" candidat on n's'en sortira pas
Invité- Invité
Re: [DEBRIDAGE] Débridage au 01 janvier 2016
Bj
Effectivement, une mise à jour du code de la route a été faite le 22 février 2016 et rien pour ce qui concerne le sujet alors pourquoi cela arriverait demain ??
Effectivement, une mise à jour du code de la route a été faite le 22 février 2016 et rien pour ce qui concerne le sujet alors pourquoi cela arriverait demain ??
Re: [DEBRIDAGE] Débridage au 01 janvier 2016
Alors si on a voté on a effectivement gagné le droit de se plaindre........... hahah çà me fait toujours marré ca
moi je vois ca comme des gogos qui croient encore au belles promesses la preuve qu il ne faut plus voter , ca les alarmes de voir les abstinences au vote si plus personnes va voter la ils vont comprendre que plus personnes ne croient en eux
moi je vois ca comme des gogos qui croient encore au belles promesses la preuve qu il ne faut plus voter , ca les alarmes de voir les abstinences au vote si plus personnes va voter la ils vont comprendre que plus personnes ne croient en eux
fredsgang- KTM addict
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Re: [DEBRIDAGE] Débridage au 01 janvier 2016
Ça ils s en tapent que plus personne ne croie en eux. Pourvu qu ils soient élus
jpioupiou- KTM Maniac
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Re: [DEBRIDAGE] Débridage au 01 janvier 2016
Je ne crois plus , mais j'en suis sûr , ...C'est la loi du déridage " full "de l'ognon nouvelle norme ...Vivement le soleil ....
kitty'm.- KTM addict
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Re: [DEBRIDAGE] Débridage au 01 janvier 2016
jpioupiou a écrit:Ça ils s en tapent que plus personne ne croie en eux. Pourvu qu ils soient élus
Entierement d'accord, c'était la 11eme promesses du candidat Hollande: "moi président, toutes les motos sur le territoire français seront debridées"....
Une fois élu, il oublie tout
K33- Ready To Race
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Re: [DEBRIDAGE] Débridage au 01 janvier 2016
Il s'en tape il roule en scooter !
ecureuilozere- Sumo Expert
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Re: [DEBRIDAGE] Débridage au 01 janvier 2016
ecureuilozere a écrit:Il s'en tape il roule en scooter !
il roule surtout pour le MEDEF
K33- Ready To Race
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ecureuilozere- Sumo Expert
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Re: debridage au 01 janvier 2016
"Alors si on a voté on a effectivement gagné le droit de se plaindre et essayant de mieux voter aux prochaines.... il faudrait un lobby et un candidat motard. Ou à tout le moins épris de liberté."
y'avait coluche à l'époque
.....mais quand on voit comment ça s'est fini
@ kitty'm : "ognon"
Merci Najat !
On va lui organiser une dictée avec Pierre Péret histoire de la "dépuceler"
y'avait coluche à l'époque
.....mais quand on voit comment ça s'est fini
@ kitty'm : "ognon"
Merci Najat !
On va lui organiser une dictée avec Pierre Péret histoire de la "dépuceler"
Ben le DUKE- Ready To Race
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Re: [DEBRIDAGE] Débridage au 01 janvier 2016
On va faire des primaires... !
ecureuilozere- Sumo Expert
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Re: [DEBRIDAGE] Débridage au 01 janvier 2016
Ben le DUKE a écrit:"Alors si on a voté on a effectivement gagné le droit de se plaindre et essayant de mieux voter aux prochaines.... il faudrait un lobby et un candidat motard. Ou à tout le moins épris de liberté."
y'avait coluche à l'époque
.....mais quand on voit comment ça s'est fini
@ kitty'm : "ognon"
Merci Najat !
On va lui organiser une dictée avec Pierre Péret histoire de la "dépuceler"
coluche il en savait trop , donc éliminé ...et pour Najat qu'elle se le mette dans le fion son ognon ! lol
kitty'm.- KTM addict
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Re: [DEBRIDAGE] Débridage au 01 janvier 2016
oula,oula...y'a de la rebelion
mitch58- Ready To Race
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Humeur : orange givrée?......affirmatif.!!!
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Re: [DEBRIDAGE] Débridage au 01 janvier 2016
mitch58 a écrit:oula,oula...y'a de la rebelion
kitty'm.- KTM addict
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Re: [DEBRIDAGE] Débridage au 01 janvier 2016
Ben moi j ai la mauvaise carte grise depuis 2013....j ai fait 45000 km, perdu des tonnes de points, bouffé des palettes de pneus, bien fait travailler mon assureur et mon concess, bref HEUREUX et rien a f..... de la paperasse politicarde
Cobburn- VIP Pilote
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Re: [DEBRIDAGE] Débridage au 01 janvier 2016
Cobburn a écrit:Ben moi j ai la mauvaise carte grise depuis 2013....j ai fait 45000 km, perdu des tonnes de points, bouffé des palettes de pneus, bien fait travailler mon assureur et mon concess, bref HEUREUX et rien a f..... de la paperasse politicarde
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